Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRUITE IMPERIALE
SALMONA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1576016
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2000
TRUITE IMPERIALE de SALMONA

Présentation de la marque TRUITE IMPERIALE

Déposée le 19 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SALMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRUITE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALMONA domicilié(e) Route de Pontonx, 40260 CASTETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.

La marque TRUITE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUITE IMPERIALE est expirée depuis le 19 février 2000.

SALMONA a également déposé les autres marques suivantes : S LA FRAICHEUR VIVE , TRUITE ROYALE , S SALMONA , S SALMONA , S


SALMONA, Société Anonyme - Route de Pontonx, 40260 CASTETS - France


CABINET COURCOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

poissons vivants, frais, éviscérés, surgelés, fumés; toutes préparations culinaires et sauces à base de truites

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.